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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL ST JEAN
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AVRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVRIL
SOURCES DU COL ST JEAN (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1650209
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque AVRIL

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL ST JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL ST JEAN domicilié(e) 04140 MONTCLAR (dossier no 2190095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 144 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2190095) - France.

La marque AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVRIL est expirée depuis le 6 février 2011.

SOURCES DU COL ST JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ALPILLE , FONT CLAIR


SOURCES DU COL ST JEAN (SOCIETE ANONYME) - 04140 MONTCLAR (dossier no 2190095) - France - SIREN 333144889


JP LEPAGE - (dossier no 2190095) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2190095 - Publication au BOPI 2001-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 7 mars 1994 - Transmission de propriété n°170075 - Publication au BOPI 1994-03-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons